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Type de document
Annexe
47
Arrêté
145
Autre
158
Avenant
2
Avis
30
Circulaire
338
Convention
1
Décision
199
Instruction
75
Note
22
Rapport
1
Rectificatif
6
Thématique
Logement et construction
1024
Mots clés
Document opposable
4
Efficacité énergétique
2
Fascicule
2
Année de publication
1999
31
2000
33
2001
29
2002
31
2003
26
2004
33
2005
60
2006
41
2007
30
2008
50
2009
63
2010
57
2011
35
2012
33
2013
74
2014
36
2015
46
2016
34
2017
36
2018
56
2019
46
2020
51
2021
29
2022
33
2023
17
2024
14
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Logement et construction
1024 documents trouvés
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25
50
100
Type de document : Arrêté
Arrêté du 7 février 2012 modifiant l'arrêté du 6 avril 2010 portant nomination des membres et rapporteurs de la commission d'agrément des contrôleurs techniques
DEVL1203388A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 07-02-2012
Date de publication : 25-02-2012
Document principal
Arrêté du 25 octobre 2011 modifiant l'arrêté du 22 février 2010 portant nomination à la commission chargée de rendre un avis motivé sur les demandes de reconnaissance de qualification à l'exercice de la profession de géomètre-expert
DEVL1128080A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 25-10-2011
Date de publication : 25-11-2011
Document principal
Arrêté du 13 mars 2009 modifiant l'arrêté du 15 février 2007 portant nomination à la commission chargée de rendre un avis motivé sur les demandes de reconnaissance de qualification à l'exercice de la profession de géomètre expert
DEVU0829293A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 13-03-2009
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Arrêté du 13 juillet 2009 portant nomination à la commission prévue à l'article 384 A bis de l'annexe II du code général des impôts relatif à la dation en paiement d'immeubles instituée par l'article 1716 bis du code général des impôts
DEVN0914554A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 13-07-2009
Date de publication : 10-08-2009
Document principal
Arrêté du 19 décembre 2008 portant nomination au conseil d'administration du centre technique de matériaux naturels de construction (CTMNC)
DEVO0902006A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 19-12-2008
Date de publication : 25-03-2009
Document principal
Arrêté du 10 février 2009 portant nomination du président du Conseil scientifique du plan urbanisme construction architecture
DEVU0901573A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 10-02-2009
Date de publication : 10-03-2009
Document principal
Arrêté du 19 décembre 2008 portant nomination de membres du conseil d'administration du centre d'études et de recherches de l'industrie du béton (CERIB)
DEVO0901067A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 19-12-2008
Date de publication : 25-05-2009
Document principal
Arrêté du 27 avril 2012 portant nomination des membres de la commission chargée de formuler des avis techniques et des documents techniques d'application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
DEVL1222464A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 27-04-2012
Date de publication : 25-05-2012
Document principal
Arrêté du 14 janvier 2010 portant remplacement des membres de la commission d'agrément des contrôleurs techniques
DEVU1000493A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 14-01-2010
Date de publication : 10-02-2010
Document principal
Arrêté du 16 avril 2013 modifiant l'annexe à l'arrêté du 20 juillet 2011 portant approbation de la méthode de calcul Th-B-C-E prévue aux articles 4, 5 et 6 de l'arrêté du 26 octobre 2010 relatif aux caractéristiques thermiques et aux exigences de performance énergétique des bâtiments nouveaux et des parties nouvelles de bâtiments
ETLL1307972A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 16-04-2013
Date de publication : 25-05-2013
Document principal
Arrêté du 13 mai 2013 portant nomination des membres du comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable
ETLL1309042A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 13-05-2013
Date de publication : 10-06-2013
Document principal
Arrêté du 1er juillet 2013 relatif à l'agrément de la demande de titre V relative à la prise en compte du système « PAC à compression entraînée par un moteur thermique alimenté au gaz naturel » dans la réglementation thermique 2012
ETLL1315298A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 01-07-2013
Date de publication : 25-07-2013
Document principal
Arrêté du 24 mai 2013 portant nomination des membres du comité consultatif du fonds de compensation des risques de l'assurance construction
ETLL1312116A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 24-05-2013
Date de publication : 25-06-2013
Document principal
Arrêté du 27 mai 2013 portant nomination des membres et rapporteurs de la commission d'agrément des contrôleurs techniques en application des articles R. 111-34 et R. 111-35 du code de la construction et de l'habitation
ETLL1312592A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 27-05-2013
Date de publication : 25-06-2013
Document principal
Arrêté du 12 juin 2013 relatif à l'agrément de la demande de titre V relative à la prise en compte du système « pompe à chaleur eau glycolée/eau pour la génération d'eau chaude sanitaire » dans la réglementation thermique 2012
ETLL1313638A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 12-06-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Arrêté du 10 juillet 2013 abrogeant et remplaçant l'arrêté du 22 avril 2013 relatif à l'agrément de la demande de titre V relative à la prise en compte du système MyDATEC dans la réglementation thermique 2012
ETLL1316826A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 10-07-2013
Date de publication : 10-08-2013
Document principal
Arrêté du 26 juin 2015 abrogeant et remplaçant l’arrêté du 5 octobre 2012 relatif à l’agrément de la demande de titre V relative à la prise en compte du système « Solar Pump® » dans la réglementation thermique 2012
ETLL1512751A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 26-06-2015
Date de publication : 25-07-2015
Document principal
Arrêté du 23 mars 2015 abrogeant et remplaçant l’arrêté du 22 octobre 2013 portant nomination des membres de la commission chargée de formuler des avis techniques et des documents techniques d’application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
ETLL1506704A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 23-03-2015
Date de publication : 25-04-2015
Document principal
Arrêté du 26 juin 2015 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes « HPSU Compact », « GCU Compact », « Ballons hors pression » et « Solaris » dans la réglementation thermique 2012
ETLL1512747A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 26-06-2015
Date de publication : 10-08-2015
Document principal
Arrêté du 8 juillet 2015 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte du système « Hydrapac RBT » dans la réglementation thermique 2012
ETLL1514496A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 08-07-2015
Date de publication : 10-08-2015
Document principal
Arrêté du 12 décembre 2014 relatif à l’agrément de la demande de titre V relative à la prise en compte des modules d’appartement dans la réglementation thermique 2012
ETLL1426226A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 12-12-2014
Date de publication : 10-01-2015
Document principal
Arrêté du 27 janvier 2015 relatif à l’agrément de la demande de titre V relative à la prise en compte du système « Logix » dans la réglementation thermique 2012
ETLL1500135A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 27-01-2015
Date de publication : 25-02-2015
Document principal
Arrêté du 17 avril 2015 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes R-Sun, R-Volt et R-Volt-Extension thermique dans la réglementation thermique 2012
ETLL1506198A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 17-04-2015
Date de publication : 17-04-2015
Document principal
Arrêté du 17 avril 2015 abrogeant et remplaçant l’arrêté du 5 mars 2013 relatif à l’agrément de la demande de titre V relative à la prise en compte du système pompe à chaleur double service dans la réglementation thermique 2012
ETLL1506328A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 17-04-2015
Date de publication : 25-05-2015
Document principal
Arrêté du 17 avril 2015 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes Cylia et Xiros dans la réglementation thermique 2012
ETLL1506354A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 17-04-2015
Date de publication : 25-05-2015
Document principal
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